Peut-on bénéficier deux fois du bonus écologique ?

Vous rêvez de rouler en véhicule électrique ou hybride et vous vous demandez si vous pouvez bénéficier deux fois du bonus écologique ? Ce dispositif, mis en place pour encourager l’achat de véhicules moins polluants, est une aide précieuse pour réduire le coût d’acquisition de ces véhicules. Mais qu’en est-il si vous envisagez un second achat ? La réponse à cette question n’est pas aussi simple qu’il y paraît.

Qu’est-ce que le bonus écologique ?

Le bonus écologique est une aide financière accordée par l’État pour encourager les consommateurs à opter pour des véhicules électriques ou hybrides rechargeables. Son objectif est de réduire les émissions de CO2 en incitant les automobilistes à choisir des options plus respectueuses de l’environnement.

Le montant du bonus varie en fonction de plusieurs critères, tels que le type de véhicule et son prix, mais peut atteindre plusieurs milliers d’euros. Mais alors, que se passe-t-il si vous avez déjà bénéficié du bonus écologique ? Est-il possible de faire une nouvelle demande pour un second véhicule ?

Peut-on cumuler plusieurs bonus écologiques ?

La question qui revient souvent est la suivante : peut-on bénéficier deux fois du bonus écologique ?

Les règles

La législation actuelle ne prévoit pas de restriction explicite concernant le nombre de fois où un particulier peut bénéficier du bonus écologique. Autrement dit, si vous remplissez les conditions d’éligibilité, il est tout à fait possible de demander un second bonus pour un nouvel achat.

Cependant, certaines règles s’appliquent. Par exemple, le véhicule acheté doit toujours respecter les critères de la prime en vigueur au moment de l’achat. De plus, il faut savoir que le montant du bonus peut changer d’une année à l’autre. Il est donc crucial de bien se renseigner sur les conditions exactes avant de faire une nouvelle demande.

Peut-on cumuler plusieurs bonus écologiques ?

Les conditions d’éligibilité

Pour pouvoir prétendre à un deuxième bonus écologique, vous devez vous assurer que :

  • Le véhicule acheté est neuf ou a été immatriculé pour la première fois depuis moins de 6 mois.
  • Il s’agit d’un véhicule électrique ou hybride rechargeable avec un niveau d’émission inférieur aux seuils fixés.
  • Le véhicule est acheté ou loué avec une durée de contrat supérieure à deux ans.

Ainsi, tant que ces conditions sont remplies, il est possible de bénéficier du bonus pour chaque véhicule acquis.

Peut-on en bénéficier dans le cadre d’un leasing ?

Le leasing, ou location longue durée, est une option de plus en plus prisée par les consommateurs. Cette solution permet de rouler en voiture électrique tout en étalant les paiements sur une période plus longue, souvent deux à quatre ans. Mais qu’en est-il du bonus écologique dans ce cas ?

Bonne nouvelle : le bonus écologique s’applique également pour les véhicules en leasing, à condition que le contrat soit signé pour une durée d’au moins deux ans. Par conséquent, si vous avez déjà obtenu un bonus pour un premier véhicule en leasing, rien ne vous empêche de refaire une demande si vous décidez de changer de véhicule à l’issue du contrat.

Toutefois, il y a des points à surveiller. Si vous choisissez de mettre fin à votre contrat de leasing avant son terme, vous risquez de devoir rembourser une partie du bonus écologique que vous avez perçu. De plus, si vous avez vendu votre précédent véhicule subventionné moins de six mois après l’achat, vous pourriez également perdre l’éligibilité au second bonus.

Le cas particulier de la prime à la conversion

Si vous souhaitez acheter un deuxième véhicule électrique, il est intéressant de cumuler le bonus écologique avec la prime à la conversion. Cette prime supplémentaire est accordée en échange de la mise au rebut d’un véhicule plus polluant. Comme pour le bonus écologique, il n’y a pas de limite explicite quant à la possibilité de bénéficier de cette prime plusieurs fois. Cependant, il est indispensable de bien respecter les critères en vigueur, notamment la mise à la casse du véhicule ancien.